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Vous souhaitez mettre votre bien immobilier en vente ? Pour une résidence principale, la plus-value que vous allez réaliser dépend de plusieurs facteurs, mais elle ne peut pas être imposable.

Il existe en effet plusieurs cas d’exonération de la taxation sur la plus-value immobilière, dont la vente d’une résidence principale fait partie. Quelles sont les règles ? Comment en être exonéré ? Et comment calculer sa plus-value ?

Résidence principale et plus-value : tout ce qu’il faut savoir

Entre le moment où vous avez acheté un bien, et le moment où vous le vendez, celui-ci a probablement pris de la valeur. Construction d’une piscine, rénovation, extension, autonomie énergétique…  Il existe de nombreuses améliorations de votre logement qui peuvent augmenter son prix de vente. La localisation (quartier, écoles, transports, projets divers) ainsi que le marché sont également deux facteurs à surveiller pouvant faire prendre de la valeur à un bien immobilier.

Pour calculer la plus-value de votre résidence principale, il faut soustraire le prix d’acquisition au prix de vente. Par exemple, une maison achetée 150 000 euros et revendue 165 000 euros vous permet de vendre votre résidence principale avec une plus-value de 15 000 euros.

En cas de résultat négatif, vous réalisez une moins-value.

Au prix d’acquisition, on peut ajouter les dépenses de rénovation, amélioration et agrandissement si celles-ci ont été réalisées par des professionnels, factures à l’appui.

L’imposition des plus-values immobilières

Vous mettez en vente un bien immobilier ? Qu’il s’agisse d’un appartement ou d’une maison, vous percevrez l’entièreté de la plus-value de votre résidence principale. Cela signifie que vous n’aurez pas d’impôts ou de prélèvements sociaux à payer sur ce surplus financier, peu importe la durée de détention du bien ou la plus-value réalisée.

En ce qui concerne les résidences secondaires, celles-ci sont soumises à une taxation de l’État.

Justifier d’une résidence principale

Si vous vendez votre résidence principale, et que vous souhaitez être exonéré d’impôts sur la plus-value de cette vente, vous devez occuper le logement jusqu’à la mise en vente, ou au maximum un an auparavant si vous avez emménagé ailleurs plus tôt. De plus, le logement doit rester vide jusqu’à la vente ; vous ne pouvez pas y héberger des proches, même à titre gratuit.

Le bien ne sera pas retenu en tant que résidence principale si vous revenez l’habiter juste avant la vente alors que vous l’aviez quitté auparavant.

Vous devez y habiter la majeure partie de l’année. En cas de doute, plusieurs éléments pourront être vérifiés, comme les consommations d’eau ou d’électricité. Enfin, une seule résidence principale officielle est autorisée par personne.

Quid des dépendances ?

Les dépendances de la maison, s’il y en a, sont également exonérées d’imposition : cave, garage, parking (distant de moins de 1 kilomètre) et tout bâtiment attenant. Cependant, cette exonération ne s’applique que si elles sont cédées en même temps que la résidence principale. On dit alors qu’elles forment un tout indissociable.

Concernant les locaux professionnels, si une partie de votre bien est utilisée à des fins professionnelles, seule la partie habitation bénéficiera d’une plus-value exonérée d’impôts.

Les autres cas d’exonération

Il existe cependant d’autres cas particuliers de plus-values qui ne sont pas imposables :

• si vous détenez le bien immobilier depuis au moins trente ans ;

• si vous vendez dans le but de faire construire des logements sociaux ;

• si vous vendez pour moins de 15 000 euros seul et moins de 30 000 euros en couple ;

• si vous êtes exproprié ;

• si vous n’êtes pas propriétaire de votre résidence principale et que vous utilisez votre plus-value pour l’acquérir, … 

Pour calculer votre imposition sur votre plus-value 

Pour estimer le montant de votre impôt sur la plus-value immobilière de votre résidence, vous devez prendre en compte deux indicateurs :

• le taux d’abattement de la durée de détention qui se calcule pour l’impôt sur le revenu et les prélèvements sociaux ; 

• le taux d’abattement exceptionnel de 70% si votre résidence se trouve dans une zone étendue ou détruit pour la construction d’immeubles. 

Vous souhaitez mettre un bien immobilier en vente ? Fabien Immo vous accompagne à chaque étape : mise en valeur, visites, conseils. Contactez-nous pour bénéficier d’une aide à la vente.